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Les taux d'intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont en date du 16 août 2015, à moins d'indication contraire, et sont sous réserve de modification.
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Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation coalisé détenu et géré par Aimia Canada Inc. Visitez aeroplan.com pour consulter l’ensemble des modalités du programme Aéroplan. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme Aéroplan.
1Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte à 149 $ et réglé avec la carte qui y est associée (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte à 149 $ au cours des six derniers mois, vous n'êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez un délai allant jusqu'à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue soient crédités au compte de membre désigné Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
2 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte à 149 $ et réglé avec la carte qui y est associée (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte à 149 $ au cours des six derniers mois, vous n'êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez un délai allant jusqu'à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue soient crédités au compte de membre désigné Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
3 1,5 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout retour, tout remboursement, tout rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus sur l’achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (CCC) qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence, épicerie ou pharmacie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie ou pharmacie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 80 000 $ d’achats annuels nets d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie effectués entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année et portés à votre compte. Une fois que le montant annuel net maximal a été atteint, les achats d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie ne donnent plus droit au taux boni mais au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés au compte. L’offre de taux boni remplace le taux standard applicable à tous les autres achats portés à votre compte et ne s’y ajoute pas. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 1 mille Aéroplan est accordé pour chaque dollar d’achat porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’un rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l’achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa), les intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit à des milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l’adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats).
5 Les Points TD sont accumulés pour les achats portés au compte. Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les Points TD accordés au moment de l’achat réglé avec votre carte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les transactions analogues à des transactions en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux Points TD.
6 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage au moyen de votre carte ou de vos milles Aéroplan ou des deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
7 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis à des conditions, à des limites et à des exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec votre Contrat de titulaire de carte de crédit TD.
8 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
9 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
10 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
11 1 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout retour, tout remboursement, tout rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus sur l’achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (CCC) qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence, épicerie ou pharmacie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie ou pharmacie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 80 000 $ d’achats annuels nets d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie. Une fois le montant annuel net maximal atteint, les achats d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie ne donnent pas droit au taux boni, mais plutôt au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés au compte. L’offre de taux boni remplace le taux standard applicable à tous les autres achats portés à votre compte et ne s’y ajoute pas. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
12 1 mille Aéroplan est attribué pour chaque tranche d’achat de 1,50 $ portée à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (compte). Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l’achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l’adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats).
13 1,5 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Ce taux boni s’applique également à chaque dollar d’achat auprès d’Air Canada porté à votre compte. Les achats Air Canada admissibles comprennent les réservations de vol effectuées en ligne au aircanada.com, ainsi que les achats effectués à l’aéroport ou au cours d’un vol, mais ne comprennent pas les achats effectués auprès de Vacances Air Canada. Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’un rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus sur l’achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie, ainsi que les achats auprès d’Air Canada, doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (CCC) qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence, épicerie, pharmacie ou Air Canada. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie ou d’Air Canada, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie ou d’Air Canada sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie, pharmacie ou Air Canada; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan attribués à l’égard des achats effectués auprès d’Air Canada, veuillez consulter le programme Aéroplan. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 100 000 $ d’achats annuels nets d’essence, d’épicerie, de produits ou services de pharmacie ou d’achats auprès d’Air Canada, effectués entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année et portés à votre compte. Une fois que le montant annuel net maximal a été atteint, les achats d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie ou d’Air Canada ne donnent plus droit au taux boni, mais au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés au compte. L’offre de taux boni remplace le taux standard applicable à tous les autres achats portés à votre compte et ne s’y ajoute pas. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
14 1,25 mille Aéroplan est accordé pour chaque dollar d'achat porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout crédit inscrit en raison d'un retour, d'un remboursement, d'une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d'autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l'achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d'intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l'adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats.
15 Offerte par TD, Compagnie d'assurance-vie. L'aide en cas d'urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l'exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d'assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l'assurance médicale de voyage facultative offerte à tous les clients de TD Canada Trust. Le jour du départ et celui du retour dans votre province de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 22 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
16 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte à 149 $ et réglé avec la carte qui y est associée (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte à 149 $ au cours des six derniers mois, vous n'êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez un délai allant jusqu'à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue soient crédités au compte de membre désigné Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
17 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 21 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
18 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa Infinite TD Classe ultime Voyages (le « compte »). La prime de bienvenue de 20 000 Points TD (la « prime ») est accordée seulement auprès que le premier achat est porté au compte. Limite d’une offre de prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de nouveaux comptes ouverts par une même personne. D’autres conditions s’appliquent. L’offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans avis préalable et ne peut être jumelée à aucune autre.
19 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa TD Classique Voyages (le « compte »). La prime de bienvenue de 2 000 Points TD (la « prime ») est accordée seulement auprès que le premier achat est porté au compte. Limite d’une offre de prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de nouveaux comptes ouverts par une même personne. D’autres conditions s’appliquent. L’offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans avis préalable et ne peut être jumelée à aucune autre.
20 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD ou de Points TD qui y sont associés. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis aux conditions, aux restrictions et aux exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec votre Contrat de titulaire de carte de crédit TD.
21 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa TD Platine Voyages (le « compte »). La prime de bienvenue de 15 000 Points TD (la « prime ») est seulement auprès que le premier achat est porté au compte. Limite d'une offre de prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de nouveaux comptes ouverts par une même personne. D'autres conditions s'appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre.
22 La prime de bienvenue ne s'applique qu'aux nouveaux comptes Visa TD Voyages Affaires dont les frais annuels s'élèvent à 149 $ et qui sont établis au nom de l'entreprise (le « compte »). La prime de bienvenue est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime de bienvenue par compte. TD se réserve le droit de limiter le nombre de comptes ouverts par une même personne ou entreprise. La prime de bienvenue ne s'applique pas aux cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise. D'autres conditions s'appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis, et ne peut être jumelée à aucune autre.
23 Les achats nets correspondent à tous les achats admissibles portés à votre compte Visa TD Or Élite, moins les remboursements, les remises ou autres crédits semblables. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa* TD), les frais d’intérêt, les services optionnels, les remboursements, les rabais ou tout autre crédit de même nature ne donnent pas droit à la remise en argent de 1 %.
24 L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc., un fournisseur de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
25 La remise en argent est accordée sur les achats portés au compte. Tout crédit accordé en raison d'un retour, d'un remboursement ou d'un rabais ou tout autre crédit similaire réduira d'autant ou annulera la remise en argent obtenue pour le montant total ou partiel de l'achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Accès), les frais d’intérêt, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit à la remise en argent.
26 Offerte par la Compagnie d'Assurance Allianz Risques Mondiaux E.-U. (succursale canadienne). Les renseignements concernant les indemnités, notamment les modalités, les limites et les exclusions, figurent dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
27 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis aux conditions, aux restrictions et aux exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec votre Contrat de titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage facultative offerte à tous les clients de TD . Le jour du départ et celui du retour dans votre province de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
28 Offerte par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte et(ou) des Points TD associés à celle-ci, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de la carte doit refuser l’exonération en cas de dommages que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
29Cette offre de milles Aéroplan (« offre ») est valide entre le 6 mars 2017 et le 14 juin 2017 (« période promotionnelle ») pour les titulaires de carte Visa* Affaires TD Aéroplan nouveaux ou actuels qui, d’ici au 14 juin 2017, remplissent au moins l’une des conditions ci-dessous pour une même entité juridique détenant le compte Visa*Affaires TD Aéroplan à 149 $ : 1) ouvrir un compte-chèques d’entreprise , with a TD Every Day A, B, C, or Unlimited Business Plan (the "New Business Account") assorti d’un plan de services Affaires quotidiennes A, B ou C, ou Affaires illimitées (« nouveau compte d’entreprise »); 2) demander pendant la période promotionnelle soit une Ligne de crédit Affaires (« LDC Affaires ») assortie d’une limite de crédit minimale de 50 000 $, soit un prêt commercial pour un montant minimal approuvé de 50 000 $ et d’une durée minimale d’un an, et obtenir l’un de ces produits au plus tard le 31 juillet 2017; 3) demander et faire approuver pendant la période promotionnelle un compte Solutions aux commerçants TD assorti d’une entente de trois ans et l’utiliser pour traiter au moins un paiement par carte de crédit ou de débit au plus tard le 31 juillet 2017. Les PDV mobiles TD, les comptes saisonniers ou temporaires, et les comptes nationaux ne sont pas admissibles à cette offre; . 4) faire une demande de Traitement de dépôts à distance TD (« TDD ») et, si elle est approuvée, installer le service d’ici le 31 juillet 2017.
Vous n’êtes pas admissible à cette offre si vous possédez un compte-chèques d’entreprise au 5 mars 2017 ou remplacez une LDC Affaires ou un prêt commercial par une nouvelle LDC Affaires ou un nouveau prêt commercial, à moins qu’au 5 mars 2017, i) la limite de crédit de votre nouvelle LDC Affaires soit plus élevée d’au moins 50 000 $ que celle de la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez ou ii) que le montant de votre nouveau prêt commercial soit plus élevé d’au moins 50 000 $ que la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez. Si vous choisissez d’ouvrir un compte Solutions aux commerçants TD pour le traitement des paiements par carte de crédit ou de débit et de traiter au moins un paiement (comme indiqué au point 3 ci-dessus) et annulez votre engagement avant l’échéance de trois ans, vous pourriez, en plus d’avoir à acquitter des frais de résiliation anticipée ou autres droits, devoir payer des frais d’annulation supplémentaires de 140 $. Avec la présente offre, aucune annulation de frais n’est permise pour i) les frais mensuels d’un plan de services associé à un nouveau compte d’entreprise et ii) les frais mensuels d’une Ligne de crédit Affaires. Le compte-chèques d’entreprise doit être en règle et assorti d’un plan de services admissible au moment où les milles Aéroplan sont accordés. Le compte de carte Visa* Affaires TD Aéroplan avec frais annuels de 149 $ (« compte à 149 $ ») doit être en règle au moment où les milles Aéroplan sont accordés en vertu de l’offre. Les milles Aéroplan seront portés au compte de membre Aéroplan associé au compte à 149 $ (le « compte de membre désigné Aéroplan »). Suivant le respect de toutes les conditions, prévoir un délai de 12 à 15 semaines avant que les milles soient portés au compte de membre désigné Aéroplan. Les milles de la présente offre ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre. TD Canada Trust se réserve le droit de modifier, d’annuler, de prolonger ou de retirer la présente offre, ou toute partie de celle-ci, en tout temps et sans préavis.
30 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations de voiture doivent être portées au compte en entier, leur durée ne peut dépasser 48 jours consécutifs, et le titulaire de la carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de détails, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
31 Cette offre de milles Aéroplan (« offre ») est valide entre le 6 mars 2017 et le 14 juin 2017 (« période promotionnelle ») pour les titulaires de carte Visa* Affaires TD Aéroplan nouveaux ou actuels qui, d’ici au 14 juin 2017, remplissent au moins l’une des conditions ci-dessous pour une même entité juridique détenant le compte Visa*Affaires TD Aéroplan à 149 $ : 1) ouvrir un compte-chèques d’entreprise , with a TD Every Day A, B, C, or Unlimited Business Plan (the "New Business Account") assorti d’un plan de services Affaires quotidiennes A, B ou C, ou Affaires illimitées (« nouveau compte d’entreprise »); 2) demander pendant la période promotionnelle soit une Ligne de crédit Affaires (« LDC Affaires ») assortie d’une limite de crédit minimale de 50 000 $, soit unprêt commercialpour un montant minimal approuvé de 50 000 $ et d’une durée minimale d’un an, et obtenir l’un de ces produits au plus tard le 31 juillet 2017; 3) demander et faire approuver pendant la période promotionnelle un compte Solutions aux commerçants TD assorti d’une entente de trois ans et l’utiliser pour traiter au moins un paiement par carte de crédit ou de débit au plus tard le 31 juillet 2017. Les PDV mobiles TD, les comptes saisonniers ou temporaires, et les comptes nationaux ne sont pas admissibles à cette offre; . 4) faire une demande de Traitement de dépôts à distance TD (« TDD ») et, si elle est approuvée, installer le service d’ici le 31 juillet 2017.
Vous n’êtes pas admissible à cette offre si vous possédez un compte-chèques d’entreprise au 5 mars 2017 ou remplacez une LDC Affaires ou un prêt commercial par une nouvelle LDC Affaires ou un nouveau prêt commercial, à moins qu’au 5 mars 2017, i) la limite de crédit de votre nouvelle LDC Affaires soit plus élevée d’au moins 50 000 $ que celle de la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez ou ii) que le montant de votre nouveau prêt commercial soit plus élevé d’au moins 50 000 $ que la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez. Si vous choisissez d’ouvrir un compte Solutions aux commerçants TD pour le traitement des paiements par carte de crédit ou de débit et de traiter au moins un paiement (comme indiqué au point 3 ci-dessus) et annulez votre engagement avant l’échéance de trois ans, vous pourriez, en plus d’avoir à acquitter des frais de résiliation anticipée ou autres droits, devoir payer des frais d’annulation supplémentaires de 140 $. Avec la présente offre, aucune annulation de frais n’est permise pour i) les frais mensuels d’un plan de services associé à un nouveau compte d’entreprise et ii) les frais mensuels d’une Ligne de crédit Affaires. Le compte-chèques d’entreprise doit être en règle et assorti d’un plan de services admissible au moment où les milles Aéroplan sont accordés. Le compte de carte Visa* Affaires TD Aéroplan avec frais annuels de 149 $ (« compte à 149 $ ») doit être en règle au moment où les milles Aéroplan sont accordés en vertu de l’offre. Les milles Aéroplan seront portés au compte de membre Aéroplan associé au compte à 149 $ (le « compte de membre désigné Aéroplan »). Suivant le respect de toutes les conditions, prévoir un délai de 12 à 15 semaines avant que les milles soient portés au compte de membre désigné Aéroplan. Les milles de la présente offre ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre. TD Canada Trust se réserve le droit de modifier, d’annuler, de prolonger ou de retirer la présente offre, ou toute partie de celle-ci, en tout temps et sans préavis.
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