Les taux d'intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont en date du 16 août 2015, à moins d'indication contraire, et sont sous réserve de modification.
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Carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD
Une prime de bienvenue de 10 000 milles Aéroplan sera attribuée au compte de membre Aéroplan associé au compte de carte de crédit Visa Platine TD Aéroplan (« compte ») seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte. Si vous avez ouvert votre compte au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible aux présentes offres. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles attribués à une même personne. Votre compte doit être en règle au moment du versement des milles. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez un délai de huit semaines avant que les milles soient portés à votre compte de membre Aéroplan. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
Carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD
Une prime de bienvenue de 15 000 milles Aéroplan sera attribuée au compte de membre Aéroplan associé au compte de carte de crédit Visa Infinite TD Aéroplan (« compte ») seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte. Si vous avez ouvert votre compte au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible aux présentes offres. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles attribués à une même personne. Votre compte doit être en règle au moment du versement des milles. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez un délai de huit semaines avant que les milles soient portés à votre compte de membre Aéroplan. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
Carte Visa Infinite PrivilègeMC TDMD AéroplanMD
La prime de bienvenue de 25 000 milles Aéroplan (« milles-bonis de bienvenue ») sera attribuée au compte de membre Aéroplan associé au compte de carte de crédit Visa Infinite Privilège TD Aéroplan (« compte ») seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte. Si vous avez ouvert votre compte au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible aux présentes offres. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles attribués à une même personne. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez un délai de huit semaines avant que les milles soient portés à votre compte de membre Aéroplan. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
Pour recevoir les 5 000 milles Aéroplan additionnels pour l’ajout d’un titulaire de carte supplémentaire à votre compte (« milles-bonis pour l’ajout d’un titulaire de carte supplémentaire ») :
En tant que NOUVEAU titulaire de la carte Visa Affaires TD Aéroplan avec frais annuels de 149 $ (« compte à 149 $ ») : a) vous devez demander le compte à 149 $ entre le 6 mars et le 14 juin 2017; b) si votre demande est approuvée, vous devez ajouter votre premier titulaire de carte supplémentaire entre le 6 mars et le 14 juin 2017; et c) votre titulaire de carte supplémentaire doit effectuer son premier achat avec sa carte au plus tard le 31 juillet 2017.
OU
En tant que titulaire de carte ACTUEL d’un compte à 149 $, vous devez, pour recevoir les milles-bonis pour l’ajout d’un titulaire de carte supplémentaire: a) ajouter un premier titulaire de carte supplémentaire entre le 6 mars et le 14 juin 2017; et b) le titulaire de carte supplémentaire doit effectuer son premierachat avec sa carte au plus tard le 31 juillet 2017.
Il n’y a pas de limite au nombre de titulaires de carte supplémentaires qui peuvent être ajoutés, mais vous ne recevrez qu’une (1) seule fois les milles-bonis pour l’ajout d’un titulaire de carte supplémentaire. Si vous avez déjà un compte à 149 $ et qu’une ou plusieurs cartes supplémentaires ont déjà été émises pour votre entreprise, vous n’êtes pas admissible aux milles-bonis pour l’ajout d’un titulaire de carte supplémentaire. Des frais annuels s’appliquent à chaque titulaire de carte supplémentaire ajouté au compte. Les emprunteurs commerciaux et les emprunteurs individuels sont responsables de tous les frais portés au compte à 149 $, y compris les frais engagés par un titulaire de carte supplémentaire.
Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles attribués à une même personne. Le compte à 149 $ doit être en règle au moment où les milles-bonis sont versés. Les milles-bonis du titulaire de carte supplémentaire seront portés au compte de membre Aéroplan associé au compte à 149 $ (le « compte de membre désigné Aéroplan »). Une fois que vous aurez rempli les conditions de l’offre, prévoyez un délai de 12 à 15 semaines avant que les milles soient portés à votre compte de membre désigné Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles de la présente offre ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
2 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte à 149 $ et réglé avec la carte qui y est associée (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte à 149 $ au cours des six derniers mois, vous n'êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez un délai allant jusqu'à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue soient crédités au compte de membre désigné Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
3 1,5 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat admissible d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie et de produits et services effectué sur aircanada.com (à l’exception des forfaits Vacances Air Canada, les locations de voitures, les réservations de chambres d'hôtel et les autres produits et services de partenaires tiers pouvant être achetés à aircanada.com) et porté à votre compte de carte Visa Infinite TD Aéroplan (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d'autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus pour l'achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie ou effectués sur aircanada.com doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie « essence », « épicerie » ou « pharmacie » et sur le site aircanada.com. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie, sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie ou pharmacie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 80 000 $ d’achats annuels nets d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie et sur aircanada.com effectués du 1er janvier au 31 décembre de chaque année et portés à votre compte. Une fois le montant maximal net annuel atteint, les achats d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie portés au compte ne donnent pas droit au taux boni, mais plutôt au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique aux autres achats portés au compte. L'offre de taux boni ne s'ajoute pas au taux standard obtenu pour les achats portés à votre compte; elle le remplace. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 1 mille Aéroplan est accordé pour chaque dollar d’achat porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’un rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l’achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa), les intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit à des milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l’adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats).
5 Les Points TD sont accumulés pour les achats portés au compte. Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les Points TD accordés au moment de l’achat réglé avec votre carte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les transactions analogues à des transactions en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux Points TD.
6 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer la totalité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, vos milles Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation et interruption de voyage offerte à tous les clients de la TD.
7 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis à des conditions, à des limites et à des exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec votre Contrat de titulaire de carte de crédit TD.
9 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
9 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
10 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
11 1 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout retour, tout remboursement, tout rabais ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus sur l’achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence, d’épicerie et de produits ou services de pharmacie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (CCC) qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence, épicerie ou pharmacie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, de l’épicerie ou des produits ou services de pharmacie sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie ou pharmacie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 80 000 $ d’achats annuels nets d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie. Une fois le montant annuel net maximal atteint, les achats d’essence, d’épicerie ou de produits ou services de pharmacie ne donnent pas droit au taux boni, mais plutôt au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés au compte. L’offre de taux boni remplace le taux standard applicable à tous les autres achats portés à votre compte et ne s’y ajoute pas. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
12 1 mille Aéroplan est attribué pour chaque tranche d’achat de 1,50 $ portée à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (compte). Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l’achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l’adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats).
13 1,5 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d'achat d'essence, d'épicerie et de produits ou services de pharmacie porté à votre compte de carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan (« compte »). Ce taux boni s'applique également à chaque dollar dépensé sur les achats de produits et services d'Air Canada effectués à aircanada.com, à un comptoir du Service clientèle d'Air Canada à l'aéroport ou à bord d'un vol d'Air Canada, et portés à votre compte. Les forfaits de Vacances Air Canada, les locations de voitures, les réservations de chambres d'hôtel et les autres produits et services de partenaires tiers pouvant être achetés à aircanada.com sont exclus de ce taux boni. Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d'autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus sur l'achat initial. Pour que le taux boni s'applique, les achats d'essence, d'épicerie, de produits ou services de pharmacie et auprès d'Air Canada doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l'appartenance du commerce à la catégorie « essence », « épicerie », « pharmacie » ou « Air Canada ». Certains commerçants peuvent vendre de l'essence, de l'épicerie, de produits/services de pharmacie ou de produits/services d’Air Canada, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l'essence, de l'épicerie, de produits/services de pharmacie ou de produits/services d’Air Canada sans toutefois être classés sous un CCC essence, épicerie, pharmacie ou Air Canada; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s'applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472 Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 100 000 $ d'achats annuels nets d'essence, d'épicerie, de produits/services de pharmacie ou produits/services d’Air Canada effectués entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque année et portés à votre compte. Une fois le montant annuel net maximal atteint, les achats d’essence, d’épicerie, de produits/services de pharmacie et produits/services d’Air Canada portés au compte ne donnent pas droit au taux boni, mais plutôt au taux standard d'accumulation de milles Aéroplan qui s'applique aux autres achats portés au compte. L'offre de taux boni ne s'ajoute pas au taux standard obtenu pour les achats portés à votre compte; elle le remplace. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offer.
14 1,25 mille Aéroplan est accordé pour chaque dollar d'achat porté à votre compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte »). Tout crédit inscrit en raison d'un retour, d'un remboursement, d'une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d'autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l'achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d'intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accordés pour des achats, veuillez consulter la section relative au programme de primes TD Aéroplan de votre Contrat du titulaire de carte (vous en trouverez une copie à l'adresse http://www.tdcanadatrust.com/visatd/contratsundefined.
15 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 22 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
16Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte à 149 $ et réglé avec la carte qui y est associée (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte à 149 $ au cours des six derniers mois, vous n'êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez un délai allant jusqu'à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue soient crédités au compte de membre désigné Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
17 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis aux conditions, aux restrictions et aux exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec votre Contrat de titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage facultative offerte à tous les clients de la TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 21 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
18 Prime de bienvenue : La prime de bienvenue de 6 % en dollars de remise (« taux de la prime de bienvenue ») s’applique aux nouveaux comptes Visa Infinite TD Remises (« compte ») pour les trois premiers mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois »), jusqu’à concurrence d’un total global de 3 500 $ (« plafond de la prime de bienvenue »), pour une ou plusieurs des opérations ci-dessous :
(i) achat d’essence ou de produits et services à une station-service (« achats d’essence »);
(ii) achats à l’épicerie ou de produits d’épicerie (« achats à l’épicerie »); et
(iii) paiements de factures récurrentes programmés dans votre compte (« paiements préautorisés »).
Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement au taux de la prime de bienvenue sur les achats d’essence ou d’épicerie ou sur les paiements préautorisés des trois premiers mois, le cas échéant. Plafond de la prime de bienvenue : Une fois que le plafond de la prime de bienvenue est atteint, tout autre achat d’essence ou d’épicerie ou tout paiement préautorisé fait dans les trois premiers mois donnera droit à des dollars de remise au taux accéléré régulier de 3 % qui s’applique aux achats d’essence et d’épicerie et aux paiements préautorisés, tel qu’il est décrit dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux accéléré »). Application du taux de la prime de bienvenue : Le taux de la prime de bienvenue ne s’ajoute pas au taux accéléré, il le remplace. Plafond de 15 000 $ pour chacune des catégories achats d’essence, achats à l’épicerie et paiements préautorisés : après les trois premiers mois, le taux accéléré s’appliquera à tous les achats d’essence et d’épicerie et aux paiements préautorisés portés à votre compte jusqu’à concurrence de 15 000 $ de dépenses annuelles nettes (« plafond de 15 000 $ ») pour chacune des catégories. Une fois le plafond de 15 000 $ atteint pour les achats d’essence ou d’épicerie ou pour les paiements préautorisés, tout autre achat de ces catégories donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 1 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte. Réduction du plafond de 15 000 $ la première année : Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour chaque catégorie (achats d’essence, achats à l’épicerie, paiements préautorisés) sera réduit du montant correspondant d’achats d’essence et d’épicerie et de paiements préautorisés faits dans les trois premiers mois. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en essence dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ pour les achats d’essence sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Codes de catégories de commerçants : Pour que le taux de la prime de bienvenue s’applique, les achats d’essence et d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux de la prime de bienvenue. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : La prime de bienvenue peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
19 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa TD Classique Voyages (le « compte »). La prime de bienvenue de 2 000 Points TD (la « prime ») est accordée seulement auprès que le premier achat est porté au compte. Limite d’une offre de prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de nouveaux comptes ouverts par une même personne. D’autres conditions s’appliquent. L’offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans avis préalable et ne peut être jumelée à aucune autre.
20 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer la totalité de votre voyage avec votre carte de crédit TD ou des Points TD qui y sont associés. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation et interruption de voyage offerte à tous les clients de la TD.
21 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa TD Platine Voyages (le « compte »). La prime de bienvenue de 15 000 Points TD (la « prime ») est seulement auprès que le premier achat est porté au compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de nouveaux comptes ouverts par une même personne. D'autres conditions s'appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre.
22 Obtenez 3 % en dollars de remise (« remise essence ») sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et 3 % en dollars de remise (« remise épicerie ») sur tout achat de produits d’épicerie (« achats d’épicerie ») porté à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur les achats d’essence ou d’épicerie, le cas échéant. Plafond de 15 000 $ : la remise épicerie et la remise essence sont offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 15 000 $ (« plafond de 15 000 $ ») chacune. Une fois le plafond de 15 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats à l’épicerie, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 1 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux standard »). Application de la remise essence et de la remise épicerie : La remise épicerie et la remise essence ne s’ajoutent pas au taux standard; elles le remplacent. Réduction du plafond de 15 000 $ la première année : Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour chaque catégorie (achats d’essence, achats à l’épicerie) sera réduit du montant correspondant d’achats d’essence et d’épicerie faits dans les trois premiers mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois ») donnant droit au taux de la prime de bienvenue en dollars de remise. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en essence dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ pour les achats d’essence sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise épicerie ou les deux, les achats d’essence ou d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise épicerie, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
23 Obtenez 3 % en dollars de remise (« remise PPA ») sur des paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement, qui sont imputés automatiquement à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement de facture récurrente (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur le paiement préautorisé. Plafond de 15 000 $ : la remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 15 000 $ (« plafond de 15 000 $ »). Une fois le plafond de 15 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 1 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas au taux standard; elle le remplace. Réduction du plafond de 15 000 $ la première année : Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour les paiements préautorisés sera réduit du montant correspondant de paiements préautorisés faits dans les trois premiers mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois ») donnant droit au taux de la prime de bienvenue en dollars de remise. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en paiements préautorisés dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ pour les paiements préautorisés sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
24 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise standard ») sur tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les dollars de remise accordés pour l’achat initial. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
25 La remise en argent est accordée sur les achats portés au compte. Tout crédit accordé en raison d'un retour, d'un remboursement ou d'un rabais ou tout autre crédit similaire réduira d'autant ou annulera la remise en argent obtenue pour le montant total ou partiel de l'achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Accès), les frais d’intérêt, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit à la remise en argent.
26 Offerte par la Compagnie d'Assurance Allianz Risques Mondiaux E.-U. (succursale canadienne). Les renseignements concernant les indemnités, notamment les modalités, les limites et les exclusions, figurent dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
27 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 21 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
28 Offerte par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte et(ou) des Points TD associés à celle-ci, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de la carte doit refuser l’exonération en cas de dommages que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
29
Cette offre de milles Aéroplan (« offre ») est valide entre le 6 mars 2017 et le 14 juin 2017 (« période promotionnelle ») pour les titulaires de carte Visa* Affaires TD Aéroplan nouveaux ou actuels qui, d’ici au 14 juin 2017, remplissent au moins l’une des conditions ci-dessous pour une même entité juridique détenant le compte Visa*Affaires TD Aéroplan à 149 $ : 1) ouvrir un compte-chèques d’entreprise , with a TD Every Day A, B, C, or Unlimited Business Plan (the "New Business Account") assorti d’un plan de services Affaires quotidiennes A, B ou C, ou Affaires illimitées (« nouveau compte d’entreprise »); 2) demander pendant la période promotionnelle soit une Ligne de crédit Affaires (« LDC Affaires ») assortie d’une limite de crédit minimale de 50 000 $, soit un prêt commercial pour un montant minimal approuvé de 50 000 $ et d’une durée minimale d’un an, et obtenir l’un de ces produits au plus tard le 31 juillet 2017; 3) demander et faire approuver pendant la période promotionnelle un compte Solutions aux commerçants TD assorti d’une entente de trois ans et l’utiliser pour traiter au moins un paiement par carte de crédit ou de débit au plus tard le 31 juillet 2017. Les PDV mobiles TD, les comptes saisonniers ou temporaires, et les comptes nationaux ne sont pas admissibles à cette offre; . 4) faire une demande de Traitement de dépôts à distance TD (« TDD ») et, si elle est approuvée, installer le service d’ici le 31 juillet 2017.
Vous n’êtes pas admissible à cette offre si vous possédez un compte-chèques d’entreprise au 5 mars 2017 ou remplacez une LDC Affaires ou un prêt commercial par une nouvelle LDC Affaires ou un nouveau prêt commercial, à moins qu’au 5 mars 2017, i) la limite de crédit de votre nouvelle LDC Affaires soit plus élevée d’au moins 50 000 $ que celle de la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez ou ii) que le montant de votre nouveau prêt commercial soit plus élevé d’au moins 50 000 $ que la LDC Affaires que vous remplacez ou que le solde en capital du prêt commercial que vous remplacez. Si vous choisissez d’ouvrir un compte Solutions aux commerçants TD pour le traitement des paiements par carte de crédit ou de débit et de traiter au moins un paiement (comme indiqué au point 3 ci-dessus) et annulez votre engagement avant l’échéance de trois ans, vous pourriez, en plus d’avoir à acquitter des frais de résiliation anticipée ou autres droits, devoir payer des frais d’annulation supplémentaires de 140 $. Avec la présente offre, aucune annulation de frais n’est permise pour i) les frais mensuels d’un plan de services associé à un nouveau compte d’entreprise et ii) les frais mensuels d’une Ligne de crédit Affaires. Le compte-chèques d’entreprise doit être en règle et assorti d’un plan de services admissible au moment où les milles Aéroplan sont accordés. Le compte de carte Visa* Affaires TD Aéroplan avec frais annuels de 149 $ (« compte à 149 $ ») doit être en règle au moment où les milles Aéroplan sont accordés en vertu de l’offre. Les milles Aéroplan seront portés au compte de membre Aéroplan associé au compte à 149 $ (le « compte de membre désigné Aéroplan »). Suivant le respect de toutes les conditions, prévoir un délai de 12 à 15 semaines avant que les milles soient portés au compte de membre désigné Aéroplan. Les milles de la présente offre ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre. TD Canada Trust se réserve le droit de modifier, d’annuler, de prolonger ou de retirer la présente offre, ou toute partie de celle-ci, en tout temps et sans préavis.
30 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations de voiture doivent être portées au compte en entier, leur durée ne peut dépasser 48 jours consécutifs, et le titulaire de la carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de détails, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
31 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise essence ») sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et 1 % en dollars de remise (« remise épicerie ») sur tout achat de produits d’épicerie (« achats à l’épicerie ») porté à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur les achats d’essence ou d’épicerie, le cas échéant. Plafond de 5 000 $ : la remise épicerie et la remise essence sont offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ ») chacune. Une fois le plafond de 5 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats à l’épicerie, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0.5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux standard »). Application de la remise essence et de la remise épicerie : La remise épicerie et la remise essence ne s’ajoutent pas au taux standard; elles le remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise épicerie ou les deux, les achats d’essence ou à l’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise épicerie, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
32 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise PPA ») sur des paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement, qui sont imputés automatiquement à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement de facture récurrente (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur le paiement préautorisé. Plafond de 5 000 $ : la remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0.5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas au taux standard; elle le remplace. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
33 Obtenez 0,5 % en dollars de remise (« remise standard ») sur tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les dollars de remise accordés pour l’achat initial. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.