Types de prêts hypothécaires

Apprenez les notions de base sur les différents types de
prêts hypothécaires offerts aux personnes qui achètent une première propriété.


 

Prêt hypothécaire à taux d’intérêt fixe ou variable

Prêt hypothécaire à taux fixe

Votre taux d’intérêt demeure inchangé pendant toute la durée de votre prêt hypothécaire.

Prêt hypothécaire à taux variable

Votre taux d’intérêt peut changer de temps à autre, car il suit les fluctuations du taux préférentiel en vigueur pour les prêts hypothécaires de la TD.

 

Les Taux


 

Prêt hypothécaire ordinaire ou à proportion élevée

Prêt hypothécaire ordinaire

Si votre versement initial correspond à plus de 20 % du prix d’achat ou de la valeur de la propriété, vous pourriez être admissible à un prêt ordinaire. Ainsi, vous n’auriez pas à payer d’assurance prêt hypothécaire.

Prêt hypothécaire à proportion élevée

Si votre versement initial correspond à moins de 20 % du prix d’achat ou de la valeur de la propriété, votre prêt hypothécaire doit être assuré contre le défaut de paiement par un assureur de prêt hypothécaire comme la Société canadienne d’hypothèques et de logement ou Genworth Canada.

Les Mises de Fonds


 

Prêt hypothécaire ouvert ou fermé

Prêt hypothécaire ouvert

Avec un prêt ouvert, vous avez le droit de rembourser tout montant de votre prêt hypothécaire à tout moment, sans payer de pénalité compensatoire pour remboursement anticipé.

Prêt hypothécaire fermé

Avec un prêt fermé, vous devez faire des versements déterminés à des moments fixes et payer une pénalité compensatoire si vous voulez verser une somme plus élevée que le montant prévu, ou encore renégocier, refinancer ou transférer votre prêt hypothécaire avant l’échéance (sous réserve de vos privilèges de remboursement anticipé).

 

Les Types de Prêts


 

Durée et période d’amortissement du prêt hypothécaire

Durée du prêt hypothécaire

Différentes durées sont offertes pour les prêts hypothécaires. La durée désigne la période que dure votre convention de prêt actuelle. En général, elle varie de 6 mois à 10 ans. Lorsque le prêt arrive à échéance, il est possible de rembourser le solde impayé en totalité ou de renouveler le prêt auprès
de la banque au taux d’intérêt en vigueur.




Période d’amortissement

La période d’amortissement est le temps nécessaire pour rembourser l’intégralité de votre prêt hypothécaire, en supposant que le taux d’intérêt et le montant des versements ne changent pas. Vingt-cinq ans représentent une période d’amortissement courante, mais il existe d’autres options. Vous pouvez réduire votre coût d’emprunt total en raccourcissant votre période d’amortissement, par contre le montant de vos versements mensuels augmentera. Pour discuter de vos options, consultez un spécialiste hypothécaire TD.


 

Ligne de crédit sur valeur domiciliaire

CréditFlex Valeur domiciliaire TD

En tant qu’acheteur d’une première propriété, vous pourriez être admissible à une ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD dans le cadre de votre solution de financement si vous prévoyez un versement initial de plus de 20 %. La ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD vous donne accès en tout temps à du crédit, jusqu’à concurrence de votre limite disponible, et offre une vaste gamme d’options de versement flexibles sans frais.

Faites une seule demande

  • Vous avez accès au crédit disponible en tout temps, sans avoir à présenter une nouvelle demande1.
  • Remboursez votre emprunt à votre rythme, par exemple en payant les intérêts seulement2.
  • Accédez à un crédit accru à mesure que le solde diminue.

Portion à échéance

  • Si vous optez pour une portion à échéance à l’établissement du produit, vous pouvez emprunter jusqu’à 80 %3
  • Vous pouvez mettre la totalité ou une partie de votre solde impayé de la portion renouvelable dans une portion à échéance (sous réserve des montants minimaux) et établir des versements réguliers à un taux d’intérêt fixe ou variable et à échéance à durée ouverte ou fermée, selon le taux choisi.

Charge accessoire

Les clients de la TD qui contractent un prêt hypothécaire assorti d’une charge accessoire pourraient être en mesure de transformer plus tard leur prêt en ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD sans payer de frais d’enregistrement. De plus, s’ils choisissent d’enregistrer la charge accessoire à un montant plus élevé que le montant de leur convention de prêt (jusqu’à un maximum de 125 % de la valeur actuelle de la propriété), ils pourraient avoir la possibilité de réutiliser la charge accessoire existante pour des prêts subséquents plus élevés et éviter des frais d’enregistrement additionnels pour l’ajout d’une nouvelle charge à la propriété.

Expand Exemples

Exemple 1

Valeur actuelle de la propriété : 200 000 $
Capital impayé actuel du prêt hypothécaire : 100 000 $
Montant enregistré de la charge accessoire : 200 000 $

En novembre 2011, Annie a contracté un prêt hypothécaire TD comme mentionné ci-dessus. En 2013, elle a décidé de rénover sa propriété et souhaite refinancer son prêt hypothécaire pour obtenir un prêt supplémentaire de 50 000 $. À la signature du prêt hypothécaire, elle a demandé l’enregistrement d’une charge accessoire correspondant à la valeur totale de la propriété, soit 200 000 $, et aucune modification n’a été apportée au titre depuis. Par conséquent, si Annie est admissible au prêt et que la valeur de la propriété justifie la nouvelle demande, elle pourra refinancer le prêt hypothécaire et utiliser une fois de plus la charge accessoire du prêt initial pour obtenir ce nouveau prêt, éliminant ainsi les frais d’enregistrement interne ou les honoraires d’avocat ou de notaire.

Remarque : Les pénalités compensatoires pour remboursement anticipé s’appliquent tout de même.


Exemple 2

Valeur actuelle de la propriété : 200 000 $
Capital impayé actuel du prêt hypothécaire : 100 000 $
Montant enregistré de la charge accessoire : 200 000 $

En novembre 2011, Richard a contracté un prêt hypothécaire TD comme mentionné ci-dessus. En 2013, il décide de rénover sa propriété et souhaite emprunter 50 000 $ supplémentaires. Par contre, plutôt qu’un prêt hypothécaire, Richard aimerait changer pour la ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD. À la signature du prêt hypothécaire, il a demandé l’enregistrement d’une charge accessoire correspondant à la valeur totale de la propriété, soit 200 000 $, et aucune modification n’a été apportée au titre depuis. Par conséquent, si Richard est admissible à la ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD et que la valeur de la propriété justifie la nouvelle demande, il pourra transformer son prêt en ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD et utiliser une fois de plus la charge accessoire du prêt initial pour obtenir la ligne CréditFlex Valeur domiciliaire TD, éliminant ainsi les frais d’enregistrement interne ou les honoraires d’avocat ou de notaire.

Remarque : Les pénalités compensatoires pour remboursement anticipé s’appliquent tout de même.

Grâce à la souplesse que procurent les charges accessoires, Annie et Richard profitent de tous les avantages des options souples de prêt hypothécaire TD et économisent quand leurs besoins de financement viennent à changer.


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