Fonds Mutuels TD

A. Groupe Financier Banque TD

Le Groupe Financier Banque TD désigne La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées qui offrent des produits et des services relatifs aux dépôts, aux placements, aux valeurs mobilières, aux fiducies, aux assurances et autres.

B. Utilisation du site Web

La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables, de quelque façon que ce soit, des dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux ou accessoires, quelle qu’en soit la cause, survenant par suite de votre utilisation de ce site ou de tout navigateur, y compris les dommages-intérêts que vous pourrez subir si vous nous transmettez des renseignements confidentiels ou de nature délicate ou si nous vous communiquons de tels renseignements en réponse à votre demande par Internet. Les hyperliens à divers sites Web à partir de ce site Web sont pour fins d'information seulement. Aucun endossement des produits, des services ou des renseignements de tierce partie n’est énoncé ou sous-entendu par quelques renseignements, documents ou contenus mentionnés ou inclus dans le présent site ou liés à celui-ci.

C. Information

Les énoncés que renferme le site sont fondés sur des sources jugées fiables et sont fournis à titre d’information seulement. Ils n’ont pas pour but de fournir des conseils financiers, juridiques, fiscaux ou de placement. Les graphiques sont présentés uniquement à titre d’illustration. Nous ne pouvons pas garantir qu'ils seront exacts, complets ou à jour en tout temps. Les stratégies de placement ou de négociation devraient être étudiées en fonction des objectifs, de la tolérance au risque et de la situation de chaque investisseur. Gestion de Placements TD Inc., La Banque Toronto-Dominion, ses sociétés affiliées ou ses entités liées ne sont pas responsables des erreurs et omissions dans les renseignements ni des pertes ou dommages subis. Nous nous efforçons de maintenir à jour les taux et les frais affichés dans le site. Cependant, les commissions, les taux, les frais et les renseignements peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, et les taux et les frais indiqués peuvent ne pas tenir compte immédiatement de tels changements. Les taux et les frais les plus récents priment tous les autres.

D. Marques de commerce et droits d'auteur

Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques ou dessins contenus dans les pages du site Web peuvent constituer des noms commerciaux, des marques de commerce ou marques de service, déposées ou non (« marques de commerce ») de La Banque Toronto-Dominion, d'autres membres de La Banque Toronto-Dominion ou de tierces parties et peuvent être utilisés en vertu d'une licence par La Banque Toronto-Dominion ou d'autres membres de La Banque Toronto-Dominion. Toutefois, l'affichage de marques de commerce dans les pages du site Web n'implique pas qu'une licence a été consentie à une tierce partie.

Tous les renseignements présentés dans le site Web sont protégés par les lois sur les droits d'auteur du Canada ou d'autres pays. Les utilisateurs du site Web ont le droit de copier toute information pour des fins personnelles mais ne peuvent pas republier ou reproduire ces renseignements de quelque façon que ce soit, y compris par reproduction électronique en téléchargeant (par réception ou transmission), sans l'autorisation préalable par écrit de La Banque Toronto-Dominion. Sauf indication contraire, il est interdit de copier, redistribuer, reproduire ou republier, sous quelque forme que ce soit, les renseignements figurant dans les pages du site Web.

Tout téléchargement, toute retransmission, ou toute autre forme de copie ou de modification non autorisés des marques de commerce ou d’autres éléments contenus dans le site Web peuvent constituer une contravention aux droits reconnus par la loi ou la common law et entraîner des poursuites judiciaires contre son auteur.

MD / Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété exclusive de La Banque Toronto-Dominion ou d’une filiale en propriété exclusive au Canada et(ou) dans d’autres pays.

E. Renseignements sur les produits

(a) Considérations générales

Les produits et services de La Banque Toronto-Dominion et des membres de son groupe sont offerts exclusivement dans les provinces et territoires où ils peuvent légalement être mis en vente. Tous les produits et services sont soumis aux modalités et conditions des contrats les régissant. Les renseignements contenus dans ce site Web peuvent changer sans préavis et ils ne constituent pas une offre ou une sollicitation par qui que ce soit, dans quelque province ou territoire que ce soit où une telle offre ou sollicitation est interdite, ou auprès de toute personne à qui il est interdit de faire une telle offre ou qu’il est interdit de solliciter. Les investisseurs potentiels qui ne sont pas des résidents du Canada devraient vérifier auprès de leur conseiller financier ou de leur conseiller juridique pour déterminer si la vente de ces valeurs mobilières est permise, en vertu des lois du territoire où ils résident.

(b) Déclarations

Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assortis de commissions, de commissions de suivi, de frais de gestion et d’autres frais. Avant d’investir, veuillez lire le prospectus, car il contient des renseignements détaillés sur les placements. Les taux de rendement mentionnés (à l’exception de ceux des fonds du marché monétaire) correspondent au rendement total annuel composé historique pour la période indiquée et ils tiennent compte des variations de la valeur des parts et du réinvestissement des distributions. Les taux de rendement mentionnés pour les fonds du marché monétaire correspondent au taux historique annualisé, basé sur la période de sept jours terminée à la date précisée (le rendement effectif annualisé est obtenu en capitalisant le rendement de cette période); il ne représente pas le rendement réel pour un an. Les frais de vente, de rachat et de distribution, les frais facultatifs et les impôts sur le revenu payables par tout porteur de parts, qui auraient réduit le rendement, ne sont pas pris en compte. Les fonds communs de placement ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada ni par tout autre organisme d’assurance-dépôts gouvernemental, et ils ne sont pas garantis; leur valeur fluctue souvent. Rien ne garantit qu’un fonds du marché monétaire pourra maintenir sa valeur liquidative par part à un montant constant ni que le montant entier de votre placement vous sera remis. Le rendement passé peut ne pas se reproduire.

Les Fonds Mutuels TD et les Fonds Série e TD sont gérés par Gestion de Placements TD Inc., une filiale en propriété exclusive de La Banque Toronto-Dominion. Offerts par l’intermédiaire des Services d’investissement TD Inc. (principal distributeur), de TD Waterhouse Canada Inc. (membre du Fonds canadien de protection des épargnants) et de courtiers indépendants.

Les Fonds Série e TD et le PGA TD Série e sont respectivement des parts de la série e des Fonds mutuels TD et du Programme de gestion d'actifs TD.

Les fonds Catégorie Société des Fonds Mutuels TD sont émis par Catégorie Société Fonds Mutuels TD Ltée.

Les représentants en fonds mutuels des Services d’investissement TD Inc. distribuent les fonds communs de placement chez TD Canada Trust.

La réglementation interdit la publication des rendements des fonds ou des portefeuilles ayant moins d'un an d'existence.

Les stratégies et les titres en portefeuille des fonds communs de placement peuvent varier.

Ces graphiques servent uniquement à illustrer les effets du taux de croissance composé; ils n’ont pas pour but de présenter la valeur d’un fonds ou le rendement du capital investi d’un fonds dans le futur.

Des frais de rachat anticipé pouvant aller jusqu’à 2%, payables au fonds, pour le rachat de parts dans les 30 jours suivant l’acquisition s’appliquent à toutes les parts des Fonds mutuels TD et des Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD (à l’exception des fonds du marché monétaire et des parts de la Série e). Des frais de rachat anticipé pouvant aller jusqu’à 2%, payables au fonds, pour le rachat de parts dans les 90 jours suivant l’acquisition s’appliquent à toutes les parts de la Série e des Fonds mutuels TD et des Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD.

On s’attend à ce que le rendement d’un fond indiciel soit inférieur à celui de l’indice correspondant. Les investisseurs ne peuvent pas investir directement dans un indice. La comparaison à des indices a ses limites, car ceux-ci sont volatils et comportment d’autres caractéristiques pouvant différer d’un fonds commun de placement.

AVIS POUR LES Etats-Unis

Les présents renseignements ne constituent pas une sollicitation d'achat ni une offre de vente de titres dans les États-Unis d'Amérique et dans ses territoires et possessions. Les ressortissants américains qui désirent acheter ou vendre des titres devraient s'adresser au bureau de TD Securities (USA) LLC le plus proche.

(c) Avis pour le Fonds indiciel moyenne Dow Jones des industrielles

L’Indice Dow Jones Industrial Average^SM est un produit de Dow Jones Indexes, marque de commence sous licence de CME Group Index Services LLC (« CME »), et est utilisé sous licence. « Dow Jones^® », « Dow Jones Industrial verage^SM » et « Dow Jones Indexes » sont des marques de service de Dow Jones Trademark Holdings, LLC (« Dow Jones »)[, ont été octroyées sous licence à CME] et sont utilisées sous [sous-] licence, à certaines fins, par Gestion de Placements TD Inc. Gestion de Placements TD Inc. détient Fonds indiciel moyenne Dow Jones des industriellesms TD basés sur l’indice Dow Jones Industrial Average^SM, et qui ne sont pas parrainés, approuvés, vendus ni approuvés par Dow Jones, CME ou leurs filiales respectives et aucune d’entre elles n’établit aucune représentation concernant le bien-fondé d’un investissement dans ce(s) produit(s).

(d) Avis pour le Fonds indiciel Nasdaq^MD

Le Fonds indiciel Nasdaq^® TD (le « Fonds ») n'est ni commandité, ni endossé, ni vendu, ni promu par The NASDAQ OMX Group, Inc. (y compris les membres de son groupe) (NASDAQ OMX, ainsi que les membres de son groupe, sont désignés par les « sociétés »). Les sociétés n'ont pas examiné la légalité ni le caractère convenable du Fonds ni n'ont évalué l'exactitude ou le caractère adéquat des descriptions du Fonds ni des renseignements qui s'y rattachent. Les sociétés ne font aucune déclaration ni ne donnent de garantie, expresse ou implicite, aux porteurs de parts du Fonds ou à tout membre du public concernant l'opportunité d'investir dans des titres de manière générale ou dans le Fonds en particulier, ni quant à la capacité de l'indice Nasdaq-100^® de suivre le rendement général des marchés boursiers. Les sociétés n'ont de lien avec GPTD qu'en vertu de l'attribution sous licence des marques de commerce enregistrées Nasdaq^®, OMXTM, Nasdaq-100^® et indice Nasdaq-100^®, et de certains noms commerciaux.

(e) Avis pour le Fonds indiciel S&P

« Standard & Poor’s^MD » et « S&P ^MD » sont des marques de commerce de The McGraw-Hill Companies, Inc. « TSX » est une marque de commerce de TSX Inc. L’utilisation de ces marques a été concédée sous licence à La Banque Toronto-Dominion. Le Fonds indiciel canadien TD n’est pas commandité, endossé, vendu ou promu par Standard & Poor’s et TSX Inc., et ni l’une ni l’autre des parties n’émet une déclaration, une garantie ou une condition concernant l’opportunité d’investir dans le Fonds.

(f) Avis pour les indices Morgan Stanley Capital International

L’indice MSCI EAEO ($CA), l’indice MSCI Europe et l’indice MSCI Japon sont des marques de commerce ou de service de Morgan Stanley Capital International Inc. (« MSCI ») et des membres de son groupe, dont l'utilisation ont été concédée sous licence à Gestion de Placements TD Inc. (« GPTD ») pour certaines fins. Le Fonds indiciel international TD, le Fonds neutre en devises indiciel international TD, le Fonds indiciel européen TD et le Fonds indiciel japonais TD, respectivement fondés sur l’indice MSCI EAEO ($CA), l’indice MSCI Europe et l’indice MSCI Japon, n’ont fait l’objet d’aucune déclaration de MSCI quant à leur caractère légal ou approprié, et ils ne sont ni émis, ni commandités, ni endossés, ni vendus, ni promus par MSCI. MSCI n’a aucune obligation de déclaration ni aucune responsabilité à l’égard du Fonds indiciel international TD, du Fonds neutre en devises indiciel international TD, du Fonds indiciel européen TD et du Fonds indiciel japonais TD. MSCI n’assume aucune responsabilité et n’intervient pas dans la gestion et la vente des parts du Fonds indiciel international TD, du Fonds neutre en devises indiciel international TD, du Fonds indiciel européen TD et du Fonds indiciel japonais TD. Le prospectus renferme une description plus détaillée des liens limités entretenus par MSCI avec GPTD et le Fonds indiciel international TD, le Fonds neutre en devises indiciel international TD, le Fonds indiciel européen TD et le Fonds indiciel japonais TD.

BIEN QUE MSCI OBTIENDRA DES DONNÉES QU’ELLE INCLURA OU UTILISERA DANS LE CALCUL DES INDICES MSCI DE SOURCES QUE MSCI CONSIDÈRE FIABLE, AUCUNE DES ENTITÉS MSCI NE GARANTIT NI NE REPRÉSENTE L’ORIGINALITÉ, LA PRÉCISION ET(OU) LE CARACTÈRE COMPLET DE QUELQUES INDICES MSCI OU DE QUELQUES DONNÉES QUI Y SONT COMPRISES. AUCUNE DES ENTITÉS MSCI NE FORMULE UNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU RÉSULTAT QUE L'ÉMETTEUR DES FONDS, LES PORTEURS DE PARTS DES FONDS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ OBTIENDRONT DE L'USAGE D’UN INDICE MSCI OU DES DONNÉES QU'IL COMPREND. AUCUNE DES ENTITÉS MSCI N’ENCOURT DE RESPONSABILITÉ QUANT AUX ERREURS OU AUX OMISSIONS DANS QUELQUES INDICES MSCI OU DANS QUELQUES DONNÉES QUI Y SONT COMPRISES OU QUANT À UNE INTERRUPTION DESDITS INDICES. ENFIN, AUCUNE DES ENTITÉS MSCI NE FORMULE QUELQUE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET LES ENTITÉS MSCI DÉSAVOUENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE (NOTAMMENT, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES QUANT À LA COMMERCIABILITÉ ET À LA CONVENANCE À QUELQUES FINS PARTICULIÈRES) DE QUELQUE INDICE MSCI ET DE QUELQUE DONNÉE QUI Y EST COMPRISE. SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, AUCUNE ENTITÉ MSCI NE SERA DANS AUCUNE CIRCONSTANCE TENUE RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, CONSÉCUTIFS OU DE TOUS AUTRES DOMMAGES (Y COMPRIS LE MANQUE À GAGNER), MÊME SI ELLE AVAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

(g) Avis pour SAM Indexes GmbH

L’utilisation des Dow Jones Sustainability Indexes^MS et des marques de commerce dont il est question aux présentes a été concédée sous licence pour certaines fins à Gestion de Placements TD Inc. Le Fonds mondial de développement durable TD de Gestion de Placements TD Inc., fondé sur le Dow Jones Sustainability Index^MS n’est pas commandité, endossé, vendu ou promu par SAM Indexes GmbH, Dow Jones & Company, Inc. ou les membres de leur groupe respectif. Ni SAM Indexes GmbH ni Dow Jones & Company, Inc. ni les membres de leur groupe respectif ne font quelque déclaration concernant l’opportunité d’investir dans ce produit.