Carte MasterCard^MD TD Remises

Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 15 mai 2015, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.

¹ Les remises en argent s’accumulent à chaque achat porté au compte de la carte. Les crédits visant les remboursements, les articles retournés, les rabais et les autres crédits similaires réduiront ou annuleront les remises en argent accumulées, dans la mesure des montants initialement imputés au compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les transactions analogues à des transactions en espèces et les chèques Accès), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits similaires ne donnent pas droit aux remises en argent.

² Le titulaire principal de la carte est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un utilisateur autorisé.

³ Les remises en argent n’expirent pas tant que vous êtes titulaire de la carte. Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et recevoir des remises en argent.

⁴ À l’exception des comptes de dépôt en dollars US.

⁵ Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d’une carte de crédit TD, peuvent souscrire l’assurance médicale de voyage facultative offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Certaines demandes doivent faire l’objet d’une souscription. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les avantages, les caractéristiques et les couvertures sont assujettis aux conditions, aux restrictions et aux exclusions, y compris l’exclusion des maladies préexistantes, qui sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni au moment de la souscription. Pour souscrire une assurance médicale de voyage, passez à une succursale, composez le 1-800-293-4941 ou visitez www.tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance facultative offre des avantages différents assujettis à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage qui est automatiquement comprise avec les autres cartes de crédit TD.

⁶ Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.

⁷ Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.

⁸ L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.

⁹ Les avances de fonds sont consenties sous réserve du crédit disponible. Des frais s’appliquent pour chaque avance de fonds et l’intérêt sur celle-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle elle est consentie.

¹⁰ Sous réserve du crédit disponible. Les transferts de solde sont traités comme des avances de fonds et l’intérêt sur ceux-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle le transfert est effectué.

¹¹ L’assurance-vie, l’assurance décès accidentel 66 ans et plus et l’assurance maladies graves sont fournies par American Bankers Compagnie d’Assurance-Vie de la Floride; l’assurance chômage involontaire, l’assurance invalidité totale, l’assurance invalidité requérant l’hospitalisation et l’assurance perte des revenus d’un travail indépendant sont fournies par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride. L’assurance mutilation est offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. La Banque Toronto-Dominion perçoit une commission de chaque assureur sur les primes perçues. Les modalités complètes de la couverture figurent dans le certificat d’assurance que vous recevez au moment de la souscription. Des critères d’admissibilité, des limites et des exclusions s’appliquent et varient en fonction de la couverture.

¹² Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et recevoir des remises en argent. Pour obtenir une remise en argent au moment de votre choix, vous devez réclamer au moins 25 $. Si le titulaire principal de la carte décide de recevoir les remises en argent sur une base annuelle, la période d’accumulation débutera au moment où la carte est utilisée pour régler un achat et se terminera au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier. Par la suite, la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les remises en argent continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les remises en argent. Pour tout savoir sur la façon de recevoir les remises en argent, veuillez consulter la section « Modalités du programme de primes sous forme de remises en argent de TD » de votre Contrat du titulaire de carte MasterCard TD Remises accessible au http://www.tdcanadatrust.com/francais/produits-et-services/operations-bancaires/cartes-de-credit/getting-started.jsp#consulter-le-contrat-du-titulaire-de-carte